Dès le mois juillet, 6 groupes de travail ont été mis en place sur les thèmes suivants :
Ces groupes de travail étaient composés de personnalités sensées représenter l'Etat, les collectivités locales, le patronat, les salariés et les associations de protection de l'environnement.
> Pour en savoir plus sur les groupes de travail
Plusieurs réunions interrégionales ont été organisées ainsi que des chats et des forums Internet afin de recueillir l’avis des Français sur les problématiques liées au Grenelle de l’Environnement.
4 tables rondes ont été organisées afin de réunir les membres des différents groupes de travail pour qu’ils arrivent à un accord pour les thèmes suivants :
Chaque table ronde avait pour objectif de remettre au Président de la République ses conclusions.
> Pour en savoir plus sur les 4 tables rondes
> Pour en savoir plus sur les conclusions des groupes de travail
> Pour en savoir plus sur les conclusions finales de chaque table ronde
Le « Grenelle 1 » représente le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle Environnement et est composé de 50 articles. Ce projet de loi ambitieux sera présenté à l’Assemblée Nationale le 8 octobre 2008, pour sa première lecture.
> Pour en savoir plus sur le projet de loi « Grenelle 1 »
Le vote du Grenelle 1 a révélé un très large consensus: le texte a été adopté avec 526 voix pour et 4 voix contre. Le texte sera présenté au Sénat en février 2009.
Plusieurs thèmes sont couverts par la cinquantaine d’articles qui ont été votés, parmi lesquels :
> Pour en savoir plus sur le Grenelle 1, thème par thème
Officiellement appelé « projet de loi d'engagement national pour l'environnement », le Grenelle 2 présente les moyens juridiques, économiques et réglementaires d'atteindre les objectifs fixés dans le '' Grenelle 1''.
Le texte a été officiellement et massivement adopté par le Sénat, à 312 voix. Sur les 825 amendements proposés, 263 ont été votés. A présent, et ce afin d’entériner définitivement le texte, ce dernier doit subir une deuxième lecture de la part des deux chambres.
La seconde lecture à l’Assemblée Nationale a débuté le 9 juin. Le 17 juin, les députés adoptent le texte par 466 voix contre 5 et 21 abstentions.
Le Grenelle 1 a été déposé au Sénat pour un examen en deuxième lecture. Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie, espère voir le projet adopté au début du mois de juillet.
Suivra ensuite l’examen de la loi dite Grenelle 2, qui vise la mise en œuvre technique de la loi Grenelle 1 et qui sera vraisemblablement présentée à l’Assemblée Nationale en automne
Le texte, légèrement modifié par les sénateurs, a été adopté par l'UMP, l’Union centriste et le PS. Le groupe communiste et parti de gauche (CRC-SPG) se sont eux abstenus. Enfin, les 5 sénateurs verts ont refusé de participer au vote.
Les modifications apportées par le Sénat impliquent une réunion en commission mixte paritaire (7 sénateurs et 7 députés) pour établir un texte définitif qui sera ensuite soumis à nouveau aux deux assemblées.
Après un passage en commission mixte paritaire mercredi 22 juillet, et après le vote du Sénat, le Parlement a adopté le projet de loi Grenelle 1 à la quasi unanimité. La droite, le centre et le PS ont voté pour. Les communistes et les Verts se sont abstenus.
Le Sénat commence l'examen du projet de loi appelé "Grenelle 2".
Après trois semaines de débat en séance publique, durant lesquelles près de 900 amendements ont été examinés, le Sénat a adopté le projet de loi portant engagement pour l’environnement dit Grenelle 2.
