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L’OCDE appelle à un alourdissement des taxes sur l’énergie

Dans un rapport, publié ce jeudi 25 juin, l’OCDE compare le niveau de taxation pesant sur la consommation d’énergie dans 41 pays, représentant 80% de la consommation mondiale d’énergie. Le principe de pollueur-payeur n’est pas appliqué correctement, les consommateurs d’énergie ne paient pas toutes les externalités environnementales.

Résultat: le niveau moyen de taxation est de l’ordre de 14,8 euros la tonne de CO2. «Ce taux est très inférieur aux estimations du coût social du carbone, qui s’élève à environ 30 €/tonne», estime l’OCDE dans un communiqué. L'organisation déplore aussi que le charbon soit «le combustible le moins lourdement et le moins fréquemment taxé de tous», avec un taux d'imposition moyen de 2 €/tonne de CO2, contre 49 €/tonne en moyenne pour les produits pétroliers. Or le charbon émet, en moyenne, deux fois plus de gaz carbonique que les hydrocarbures.

Un taux d’imposition de 0 à 107€/tonne de CO2

 Les taxes sont très différentes selon les usages, «et les écarts ne s’expliquent pas par des différences d’impact environnemental». En moyenne, les combustibles utilisés pour produire de la chaleur ou de l’électricité sont 20 fois moins taxés que les carburants. «Trente-neuf pays taxent le gazole utilisé pour les transports moins lourdement que l’essence, bien qu’il soit plus néfaste pour l’environnement.» Les pays appliquent des taux d’imposition sur l’énergie très variables, allant de presque rien (en Russie ou en Indonésie) à 107,3 €/tonne de CO2 (comme en Suisse) avec des écarts importants entre les combustibles, les carburants et les usages, ainsi qu’à l’intérieur des pays. «Les gouvernements n’ont pas suffisamment recours à la fiscalité pour réduire les conséquences environnementales de la consommation d’énergie; ils renoncent ainsi à percevoir des recettes tout en affaiblissant leurs attaques contre la principale source des émissions de gaz à effet de serre responsable du changement climatique et de la pollution atmosphérique», analyse l’OCDE.

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